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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMS EXTRUSIONfrançaise
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A ANDOUART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ANDOUART
EMS EXTRUSION (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1346167
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996
A ANDOUART de EMS EXTRUSIONfrançaise

Présentation de la marque A ANDOUART

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) EMS EXTRUSIONfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ANDOUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMS EXTRUSIONfrançaise domicilié(e) Z.I. de Fosses Saint-Witz, rue de la Ferme, Saint-Ladre, 95470 SURVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - - France.

La marque A ANDOUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ANDOUART est expirée depuis le 12 mars 1996.

EMS EXTRUSIONfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : EMS , SAMAFOR


EMS EXTRUSION (société anonyme française) - Z.I. de Fosses Saint-Witz, rue de la Ferme, Saint-Ladre, 95470 SURVILLIERS. - France


BOUJU André - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Machines et machines-outils;notamment machines et dispositifs destinés à l'extrusion du caoutchouc et des matières plastiques;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.